MENTIONS LEGALES :

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N*TVA : non soumis àTVA
Adresse mail : contact@e2C-alpesdehaute provence.fr

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Le Décideur de publication est : IAP
Comment entrer en contact avec le Directeur de publication : contact@e2C-alpesdehauteprovence.fr
Le Concepteur est : IAP
Par quel moyen entrer en contact avec le Développeur : contact@e2C-alpesdehauteprovence.fr

Le site est hebergé par :
SA SUD TELECOM
Immatriculation RCS AVIGNON
Code APE 3320D
N*TVA : 20
Siège Sociale de l’hébergeur : 148 rue du Grand Gigognan – BP 10976 – 84093 Avignon Cedex 09

2. Présentation et principe :

Tout internaute qui utilise le site web : e2c-alpesdehauteprovence.fr est considéré comme utilisateur du site suivant.
Le site e2c-alpesdehauteprovence.fr regroupe un ensemble de services, dans l’état, mis à disposition des utilisateur. Il est précisé que ceux-ci doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le Réalisateur du site e2c-alpesdehauteprovence.fr. Le site e2c-alpesdehauteprovence.fr est mis à jour de façon régulière par Frederic BISPELS.
Frederic BISPELS s’efforce d’indiqué sur le site internet e2c-alpesdehauteprovence.fr des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne peuvent garantir l’exactitude, la complétude et les informations répandu sur son site internet, qu’elles soient ou non de son fait. En conséquence, l’utilisateur reconnaît se servir des informations fournies sous son unique responsabilité.

3. Accessibilité :

Le site suivant e2c-alpesdehauteprovence.fr est par principe accessible aux usagés 24/7, excepté en cas de maintenance, prévu ou pas, pour les besoins de mise à jour ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, e2c-alpesdehauteprovence.fr se devouera à faire son maximum pour rétablir l’accès au site suivant et s’efforcera alors d’informer préalablement aux utilisateurs informations de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, e2c-alpesdehauteprovence.fr ne pourrait être designé pour responsable des soucis, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service

4. Droit de propriété intellectuelle :

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5. Liens hypertextes et cookies :

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En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 et la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.

Sur le site web e2c-alpesdehauteprovence.fr, iap ne collecte pas d’informations personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’utilisateur que pour la nécéssité de certains services offerts par le site interne e2c-alpesdehauteprovence.fr. L’utilisateur offre ces informations en toute conscience de cause, particulièrement lorsqu’il procède de lui-même à la saisie. Il est donc précisé à l’utilisateur du site web e2c-alpesdehauteprovence.fr l’obligation ou pas de fournir ces données.
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